Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre LACOMBE
/
NOUSÏLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUSÏLLE
Pierre LACOMBE, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1344284
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996

Présentation de la marque NOUSÏLLE

Déposée le 26 février 1986 par Pierre LACOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUSÏLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pierre LACOMBE, de nationalité française, domicilié(e) BEYNAC, SAINT-CYPRIEN (Dordogne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT. - France.

La marque NOUSÏLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUSÏLLE est expirée depuis le 26 février 1996.

Pierre LACOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CE CACALOU , CAMPEROL , Digital Craftory


Pierre LACOMBE, de nationalité française - BEYNAC, SAINT-CYPRIEN (Dordogne). - France


Cabinet Hélène PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription - Concession de licence n°21535 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21536 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.